Biographie de François Belleflamme

Licencié en droit et licencié en sciences politiques de l’Université catholique de Louvain, titulaire d’un diplôme d’études approfondies de droit public général français de l’Université d’Aix-Marseille 3, François Belleflamme est avocat au barreau de Bruxelles depuis le 1er octobre 2000.

Il est avocat spécialiste en droit constitutionnel et administratif, avec une prédilection pour le droit de l’enseignement et de la fonction publique, la fiscalité locale, ainsi que le droit des collectivités locales. Il intervient régulièrement devant le Conseil d’Etat, la Cour constitutionnelle et les juridictions judiciaires.

Il est secrétaire de l’Association Francophone des Sciences de l’Administration et de la gestion publique (AFSA).

Il est également assistant chargé de travaux pratiques en droit administratif à l’Université Saint-Louis – Bruxelles où il a rejoint le CIRC (Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif) en septembre 2007. Dans ce cadre, il a publié une série d’articles dans des domaines très divers du droit public et administratif. Il participe régulièrement à des colloques. La liste complète de ses publications peut être consultée sur DIAL, avec certains fichiers pdf, à l’adresse suivante :

Dépôt institutionnel

Décembre 2015

Légalité, motivation, proportionnalité

Les principes généraux de droit administratif, Actualités et applications pratiques, Bruxelles, Larcier, 2017.

Auteurs:

Les grands arrêts du droit de l’enseignement

François Belleflamme a publié plusieurs contributions dans cet ouvrage paru en 2017 sous la direction de Xavier Delgrange, Luc Detroux et Mathias El Berhoumi : « La liberté contractuelle et le contrôle juridictionnel sur les actes des pouvoirs organisateurs de l’enseignement libre »; « Le libre choix de l’école »; « Le droit à la vie privée et le droit à la liberté d’expression des enseignants face aux contraintes de l’organisation du service »; « Les procédures de désignation et de nomination »; « Le statut disciplinaire des membres du personnel de l’enseignement ».

Auteur:

Fiscalité communale et principe d’égalité. Des différences de traitement établies par les règlements-taxes et de leur justification.

R.G.C.F., 2016, n° 1-2, p. 53-85.

Auteurs:

Droit bruxellois de la fonction publique.

Avec K. Leus et E. Slautsky, in Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d’application, Bruxelles, Bruylant, 2016.

Auteur:

Première analyse critique de la réforme.

In La justice administrative, Larcier, 2015, p. 337.

Auteurs:

Les principes de bonne administration en droit administratif et en droit fiscal.

Chronique d’une émancipation.
Avec M. Moris, in Actualité des principes généraux en droit administratif, social et fiscal, Anthemis, 2015.

Auteur:

Une association administrative ne saurait être assimilée à une autorité administrative.

A.P.T., 2015, n° 1, p. 185.

Auteur:

Les droits de l’homme comme « source matérielle » de principes généraux du droit.

Avec S. van Drooghenbroeck, in Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national, Larcier, 2014, p. 160.

Auteur:

L’effet direct du droit au juge.

In Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national, Larcier, 2014, p. 222.

Auteur:

L’ordre public procédural.

Avec S. van Drooghenbroeck, in Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national, Larcier, 2014, p. 353.

Auteur: