Biographie de Jean Bourtembourg

Licencié en droit de l’Université Catholique de Louvain, Jean Bourtembourg est inscrit au barreau de Bruxelles depuis 1978.

Il pratique le contentieux devant la Cour constitutionnelle, le Conseil d’Etat, les juridictions de l’Ordre judiciaire, les juridictions administrative et disciplinaire. Il a été reconnu, par le conseil de l’Ordre en qualité de spécialiste en droit public et administratif.

Il traite, notamment, des questions de fonction publique, enseignement, organisation, financement et fonctionnement des pouvoirs publics, santé, pouvoirs publics et concurrence, (en ce compris le droit européen).

Il est maître de conférences à l’UCL-Mons où il enseigne le droit administratif, le droit des marchés publics et le droit des médias. Il est membre du Collège scientifique de la maîtrise en management des institutions de soins et de santé (ULB) et y enseigne la législation hospitalière.

Il organise et participe à des formations et recyclages en droit public, administratif et hospitalier.

Il est l’auteur de nombreuses publications et est membre actif de plusieurs associations scientifiques, notamment l’Association francophone des sciences de l’administration et de la gestion publiques (AFSA), qu’il préside, et l’Institut du droit d’expression française (IDEF).

Il est membre de la commission de droit public du barreau de Bruxelles et de la commission « juridictions administratives » d’avocats.be.

La fiscalité locale environnementale utilisée à des fins incitatives et dissuasives – Quand « local » ne peut rimer avec « environnemental », sauf accessoirement.

Sous ce titre, Jean Bourtembourg et Matthieu de Mûelenaere publient une contribution dans la Revue de fiscalité régionale et locale (2018, n°4). Présentant cette contribution, le Professeur Marc Bourgeois écrit : »Les attentes climatiques et environnementales se heurtent donc, une fois encore, à de sérieux écueils de nature institutionnelle, ce qui tient lieu de constat récurrent dans la « maison Belgique » (R.F.R.L., 2018, n° 4, Editorial, p. 287).

Auteurs:

Légalité, motivation, proportionnalité

Les principes généraux de droit administratif, Actualités et applications pratiques, Bruxelles, Larcier, 2017.

Auteurs:

Fiscalité communale et principe d’égalité. Des différences de traitement établies par les règlements-taxes et de leur justification.

R.G.C.F., 2016, n° 1-2, p. 53-85.

Auteurs:

Le Conseil d’État peut-il suspendre la décision d’attribution d’un marché public déjà conclu ?

Chronique des marchés publics 2015-2016, 2015, EBP, pp. 389-418.

Auteurs:

Première analyse critique de la réforme.

In La justice administrative, Larcier, 2015, p. 337.

Auteurs:

Requiem pour la boucle ?

J.T., 2014, n° 25, p. 480.

Auteurs:

Communes et crise de confiance (2009)

Auteur:

La responsabilité disciplinaire et politique des mandataires locaux

Auteur:

La fiscalité locale

Auteur: