Biographie de François Belleflamme

Licencié en droit et licencié en sciences politiques de l’Université catholique de Louvain, titulaire d’un diplôme d’études approfondies de droit public général français de l’Université d’Aix-Marseille 3, François Belleflamme est avocat au barreau de Bruxelles depuis le 1er octobre 2000.

Il est avocat spécialiste en droit constitutionnel et administratif, avec une prédilection pour le droit de l’enseignement et de la fonction publique, la fiscalité locale, ainsi que le droit des collectivités locales. Il intervient régulièrement devant le Conseil d’Etat, la Cour constitutionnelle et les juridictions judiciaires.

Il a été assistant chargé de travaux pratiques en droit administratif à l’Université Saint-Louis – Bruxelles de 2007 à 2019. Il participe depuis ce moment et de manière régulière aux travaux du CIRC (Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif), auquel il reste attaché en qualité de chercheur associé. En ce moment, il dispense également une partie du cours de droit administratif à titre de suppléant. Dans le cadre de ces activités universitaires, il a publié une série d’articles dans des domaines très divers du droit public et administratif. Il participe régulièrement à des colloques. La liste complète de ses publications peut être consultée sur DIAL, avec certains fichiers pdf, à l’adresse suivante :

Dépôt institutionnel

 

Septembre 2019

Le tweet administratif, usine à gazouillis ?

A.P.T., 2019/4, p. 520

Auteur:

La force majeure et les circonstances exceptionnelles lors de l’inscription en première secondaire

A.P.T., 2019/4, p. 535.

Auteur:

Une autorité publique prend-elle une décision administrative lorsqu’elle décide de licencier un membre de son personnel contractuel ?

in La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales, coord. J. van Meerbeeck, P.-O. de Broux, T. Léonard et B. Lombaert, Bruxelles, Anthemis, 2019.

Auteur:

Légalité, motivation, proportionnalité

Les principes généraux de droit administratif, Actualités et applications pratiques, Bruxelles, Larcier, 2017.

Auteurs:

Les grands arrêts du droit de l’enseignement

François Belleflamme a publié plusieurs contributions dans cet ouvrage paru en 2017 sous la direction de Xavier Delgrange, Luc Detroux et Mathias El Berhoumi : « La liberté contractuelle et le contrôle juridictionnel sur les actes des pouvoirs organisateurs de l’enseignement libre »; « Le libre choix de l’école »; « Le droit à la vie privée et le droit à la liberté d’expression des enseignants face aux contraintes de l’organisation du service »; « Les procédures de désignation et de nomination »; « Le statut disciplinaire des membres du personnel de l’enseignement ».

Auteur:

Fiscalité communale et principe d’égalité. Des différences de traitement établies par les règlements-taxes et de leur justification.

R.G.C.F., 2016, n° 1-2, p. 53-85.

Auteurs:

Droit bruxellois de la fonction publique.

Avec K. Leus et E. Slautsky, in Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d’application, Bruxelles, Bruylant, 2016.

Auteur:

Première analyse critique de la réforme.

In La justice administrative, Larcier, 2015, p. 337.

Auteurs:

Les principes de bonne administration en droit administratif et en droit fiscal.

Chronique d’une émancipation.
Avec M. Moris, in Actualité des principes généraux en droit administratif, social et fiscal, Anthemis, 2015.

Auteur:

Une association administrative ne saurait être assimilée à une autorité administrative.

A.P.T., 2015, n° 1, p. 185.

Auteur: